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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 2 juin 2026

Modèle provisoire. Il s'agit d'un texte type et non d'un avis juridique. Remplacez-le par une politique révisée par un conseiller juridique qualifié avant de vous y fier en production.

La présente politique de confidentialité décrit comment CitzPrep (« nous ») recueille, utilise et protège les renseignements lorsque vous utilisez notre site Web et nos outils d'étude (le « Service »). En utilisant le Service, vous acceptez les pratiques décrites ici.

1. Renseignements que nous recueillons

2. Utilisation des renseignements

3. Communication des renseignements

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels. Nous ne les communiquons qu'aux prestataires de services qui nous aident à exploiter le Service (par exemple l'hébergement, l'authentification et le traitement des paiements), et lorsque la loi l'exige.

4. Conservation des données

Nous conservons les renseignements personnels tant que votre compte est actif ou aussi longtemps que nécessaire pour fournir le Service et pour respecter nos obligations légales.

5. Vos droits

Selon votre territoire, vous pouvez avoir le droit de consulter, de corriger ou de supprimer vos renseignements personnels, et de retirer votre consentement. Les résidents du Québec disposent de droits supplémentaires en vertu de la Loi 25, notamment le droit à la portabilité des données. Communiquez avec notre responsable de la protection des renseignements personnels pour faire une demande.

6. Sécurité des données et incidents

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos renseignements personnels. En cas d'incident de confidentialité présentant un risque de préjudice sérieux, nous prendrons des mesures pour l'atténuer et nous aviserons les personnes concernées ainsi que les autorités compétentes (y compris la Commission d'accès à l'information du Québec, lorsque requis) sans délai indu.

7. Responsable de la protection des renseignements personnels

CitzPrep a désigné un responsable de la protection des renseignements personnels chargé du respect des lois applicables en matière de vie privée, y compris la LPRPDE du Canada et la Loi 25 du Québec. Vous pouvez joindre ce responsable à [email protected].

8. Vie privée des enfants

Le Service ne s'adresse pas aux enfants et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels les concernant.

9. Modifications de la présente politique

Nous pouvons mettre à jour la présente politique de temps à autre. Les modifications importantes seront indiquées par la mise à jour de la date « Dernière mise à jour » ci-dessus.

10. Nous joindre

Les questions générales sur la présente politique peuvent être envoyées à [email protected].